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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES BESSINEAU
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LE CANON DE COTE MONTPEZAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CANON DE COTE MONTPEZAT
VIGNOBLES BESSINEAU, SAS

Numéro de dépôt :
3397263
Date de dépôt :
14/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/12/2025
LE CANON DE COTE MONTPEZAT de VIGNOBLES BESSINEAU

Présentation de la marque LE CANON DE COTE MONTPEZAT

Déposée le 14 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES BESSINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE CANON DE COTE MONTPEZAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES BESSINEAU domicilié(e) 8 BROUSSE, BP 42 - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 061 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES BESSINEAU, M. BESSINEAU DOMINIQUE domicilié(e) 8 BROUSSE, BP 42 - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France.

La marque LE CANON DE COTE MONTPEZAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CANON DE COTE MONTPEZAT arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

VIGNOBLES BESSINEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BROUSSE APpellation Bordeaux Supérieur Contrôlée Côtes de Castillon Contrôlée , S. JACQUES CHÂTEAU CÔTE MONTPEZAT CUVÉE COMPOSTELLE , CHATEAU COTE MONTPEZAT APpellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée


VIGNOBLES BESSINEAU, SAS - 8 BROUSSE, BP 42 - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France - SIREN 320061278


VIGNOBLES BESSINEAU, M. BESSINEAU DOMINIQUE - 8 BROUSSE, BP 42 - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2015 n°2599617 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-13

Inscription le 7 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°660513 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Vins.